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Éditeur du site

Le présent site est édité par Amélioration Habitat, [forme juridique] au capital de [montant] €.

• Siège social : [adresse complète], 92300 Levallois-Perret, France
• RCS : [ville d’immatriculation] [numéro]
• SIRET : [numéro à 14 chiffres]
• Numéro de TVA intracommunautaire : [FR XX XXX XXX XXX]
• Téléphone : 09 70 70 23 03
• Courriel : contact@amelioration-habitat.info
• Directeur de la publication : [nom et prénom]

Hébergement

Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Téléphone : 1007. Site : ovhcloud.com.

Cette mention sera ajustée si l’hébergement définitif diffère de celui prévu au moment de la mise en ligne.

Activité réglementée et assurances

Amélioration Habitat intervient dans le domaine de la rénovation énergétique. Les travaux sont réalisés par des entreprises titulaires des qualifications requises, notamment la mention RGE QualiPAC lorsque l’opération l’exige.

• Assurance responsabilité civile professionnelle : [assureur], police n° [numéro]
• Assurance décennale : [assureur], police n° [numéro]
• Couverture géographique : France métropolitaine
• Qualification RGE : [organisme certificateur], n° [numéro], valable jusqu’au [date]

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant ce site — textes, illustrations, schémas, logotypes, structure et code — est la propriété de Amélioration Habitat ou de ses partenaires, et protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite. Les marques et logotypes des fabricants cités le sont à titre informatif et restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

Responsabilité

Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif. Les montants d’aides, les coûts d’installation et les performances mentionnés dépendent de la situation de chaque logement et des dispositifs en vigueur au moment de la demande. Ils ne constituent en aucun cas une offre contractuelle.

Seul le devis remis après étude et visite technique engage l’entreprise. Amélioration Habitat ne saurait être tenu responsable d’une décision prise sur la seule base des contenus publiés ici.

Liens externes

Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers, notamment vers les services publics d’information sur la rénovation énergétique. Amélioration Habitat n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité quant aux informations qui y figurent.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L. 611-1 et suivants du code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige, après avoir tenté de le résoudre directement auprès de l’entreprise par une réclamation écrite.

Médiateur compétent : [nom du médiateur], [adresse], [site internet].

La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges est également accessible aux consommateurs de l’Union européenne.

Droit applicable

Les présentes mentions sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Nous contacter

Pour toute question relative à ce site : contact@amelioration-habitat.info ou 09 70 70 23 03, de 9 h – 19 h.